Mentions légales

« L'informatique doit être au service de chaque citoyen. Son développement doit s'opérer dans le cadre de la coopération internationale. Elle ne doit porter atteinte ni à l'identité humaine, ni aux droits de l'homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques. »
Article 1er de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978
relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

En naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter.
Cette notice légale a également pour objet de vous informer de l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires devant être respectées à l’occasion de la consultation de ce site, notamment celles qui sont relatives à la propriété intellectuelle et celles qui traitent des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre de ce site Internet.

plus bas

Édition du site Internet, responsable de publication

Conseil Général des Vosges,
Direction vosgienne des Archives départementales
4, Avenue Pierre Blanck
Parc économique du Saut-le-Cerf
BP 1002
88 050 Épinal cedex 09
Courriel

Hébergement

Conseil général des Vosges
8, rue de la préfecture
88 088 Épinal cedex 09
Courriel

Crédits photographiques

Joëlle Laurençon, Archives départementales des Vosges.
Ludovic Gury et Marie Aubert, stagiaire de l'école de photographie de la Providence de Saint Dié.

plus bas

Choix des textes et des illustrations

Isabelle Chave, Nicole El Haïk, Benoît Martin, Amandine Moreno et l’ensemble du personnel des Archives départementales des Vosges.

Ligne graphique

Benoît Martin et Amandine Moreno, Archives départementales des Vosges

Conception du site Internet

Amandine Moreno, Archives départementales des Vosges

Remerciements

Direction vosgienne de l’Informatique et des Réseaux, Conseil général des Vosges
Direction vosgienne des Services de la présidence/Communication externe, Conseil général des Vosges

Conditions d’utilisation

Le présent site est accessible 24 h sur 24 et 7 j. sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, le Département des Vosges pourra interrompre le site.

plus bas

Droits d’auteurs

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoirs-faire et tous autres éléments composant le site, sont la propriété exclusive du Département des Vosges ou des auteurs ayant autorisé l’utilisation de leurs œuvres. Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du représentant de la collectivité, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les art. L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/6/CE du Parlement européen et du Conseil européen du 11 mars 1996, relative à la protection juridique des bases de données, et dont le Département des Vosges est producteur.

Les marques du Département des Vosges et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. En application des dispositions de l’art. L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse du représentant de la collectivité, est donc prohibée.

plus bas

Traitement des données personnelles

Les informations qui vous concernent sont destinés aux Archives départementales des Vosges.
Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont destinés à la salle de lecture dans le cadre de réservation en ligne de documents.
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au :
Conseil Général des Vosges,
Direction vosgienne des Archives départementales
4, Avenue Pierre Blanck
Parc économique du Saut-le-Cerf
BP 1002
88 050 Épinal cedex 09
Courriel

Direction Vosgienne des Archives Départementales - 4, Avenue Pierre Blanck
Parc économique du Saut-le-Cerf - BP 1002 - 88050 Épinal cedex 09 - 0329818070
>> Plan d’accès
.: Accueil
© 2006 - Conseil général des Vosges
accueil